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28 juin 2016

Visite du garde des Sceaux à Rouen

Monsieur Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice, s'est déplacé à Rouen le 23 juin 2016.

Accueil du garde des Sceaux

 

 

Accompagné de Madame Marielle Thuau, directrice des services judiciaires, et de Madame Christine Rostand, présidente de chambre honoraire de la cour d'appel de Paris, chargée de mission auprès du Premier ministre, il s'est tout d'abord rendu au conseil des prud'hommes, où il a été accueilli par Madame Nicole Klein, préfète de la région Normandie, préfète de la Seine-Maritime, Monsieur Paul-André Breton, premier président de la cour d’appel de Rouen, Monsieur Frédéric Benet-Chambellan, procureur général près ladite cour, Monsieur Didier Lager, président du conseil de prud’hommes et Madame Michèle Aba, vice-présidente de ce conseil.

 

 

Visite du CPH

 

 

Après une visite de la juridiction, une table ronde a été organisée en la présence de la délégation d’accueil, de Madame Pams-Tatu, présidente de la chambre sociale de la cour d’appel de Rouen, de Madame Christelle Bachelet, vice-présidente en charge de la départition prud’homale, de Madame Elisabeth Guillemot, greffière au conseil des prud’hommes, et de Maître Arnaud de Saint Remy, bâtonnier de l’Ordre des avocats de Rouen.

 

 

 

Table ronde 

 

Table ronde 2

 

 

L’évolution procédurale des contentieux du travail issue de l’entrée en vigueur du décret du 20 mai 2016 relatif à la justice prud’homale et au traitement judiciaire du contentieux du travail a pu être évoquée de manière constructive.

 

Le garde des Sceaux a ensuite procédé à l'inauguration des nouveaux locaux du tribunal d'instance de Rouen, situés 20, 22 rue de Crosne, où il a rencontré l’architecte, Monsieur Francis Zachariasen, et a assisté à une présentation du projet sur plans par celui-ci et par le juge directeur, Madame Sophie Coulibeuf, vice-présidente, qui a rappelé l’historique du projet, initié en 2008 et lié à la réforme de la carte judiciaire et à la suppression des tribunaux d’instance d’Yvetot et d’Elbeuf.

 

 

Dévoilement de la plaque

 

Le garde des Sceaux a dévoilé une plaque d'inauguration de ce bâtiment, qui permet le regroupement en un lieu unique des magistrats et fonctionnaires qui étaient précédemment répartis sur trois sites distincts à Rouen.

 

Puis il a prononcé, en présence de la préfète, des élus, des chefs de cour et de juridiction, des magistrats, des fonctionnaires, et des représentants des partenaires habituels de la juridiction (avocats, huissiers, conciliateurs...) un discours dans lequel il a dit son attachement à la justice du quotidien rendue dans les tribunaux d'instance et aux projets actuellement en cours de discussion au Parlement.

 

 

Visite du TI

 

 

Cette inauguration a été suivie d'un moment de convivialité au cours duquel le garde des Sceaux a pu échanger de manière informelle avec chacun.

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